SWILE (SWILE)

Montpellier (34)

SWILE

SIREN 824012173SIRET 824 012 173 00061NAF 6619B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements13dont 3 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords5déposés en vie sociale
Immatriculation201629 novembre 2016
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SWILE (SWILE) sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 29 novembre 2016. Son siège est établi à Montpellier (34000). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 13 établissements, dont 3 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

5 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Hérault, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SWILE (SWILE)
SWILE
SIRET du siège
824 012 173 00061
SIREN
824012173
N° TVA intracommunautaire
FR67824012173
Numéro RCS
824 012 173 R.C.S. Montpellier
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Montpellier, le 29 novembre 2016
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
6619B
Adresse du siège
IMMEUBLE L'ALTIS BATIMENT A @ 7CENTER 561 RUE GEORGES MELIES 34000 MONTPELLIER

Objet social

déposé au registre

La conception, la réalisation, la promotion, la commercialisation, la livraison, la gestion et le remboursement de titres spéciaux de paiement (notamment des titres-restaurant, des bons d’achat, des chèques-culture, des titres-cadeaux et des chèques emploi-service universels préfinancés), quel qu’en soit le support, physique ou dématérialisé, et plus généralement toutes activités liées à l’octroi par des entreprises, comités sociaux et économiques, associations ou collectivités publiques d’avantages sociaux ou économiques aux salariés, fonctionnaires et autres statuts assimilés, ou d’éléments de récompense, d’intéressement et la fidélisation, ainsi que toute activité relative à la gestion de frais professionnels des entreprises, la conception, la réalisation, la promotion et la commercialisation de solution de gestion et de contrôle des frais des salariés, fonctionnaires ou autres statuts assimilés dans le cadre de leur déplacement professionnel ou trajet domicile-travail.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
22/01/2024Opération de fusion à compter du 01/01/2024. Société(s) ayant participé à l'opération : BIMPLI, Société par actions simplifiée à associé unique, 110 avenue de France 75013 Paris 13e Arrondissement (RCS Paris 833 672 413)
09/03/2021RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 02-02-2021
16/04/2019RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 15-04-2019

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

21 inscriptions modificatives
20/01/2026Modification du capital social
05/01/2026Modification du capital social
26/12/2025Modification du capital social
03/11/2025Modification du capital social
01/10/2025Autre modification concernant la personne morale
01/10/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/10/2025Fermeture d’un établissement
29/08/2025Modification du capital social
01/08/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/08/2025Fermeture d’un établissement
28/07/2025Modification du capital social
01/07/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/07/2025Fermeture d’un établissement
04/03/2025Modification du capital social
01/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/02/2025Modification de l’identification de l’établissement
24/01/2025Modification du capital social
06/12/2024Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
30/11/2024Fermeture d’un établissement
15/07/2024Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
24 novembre 2016
Fin d'existence prévue
28 novembre 2115
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

La forme du réseau

22 entreprises
ICMVEACACOEKCASCHGMSCE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

INSTIT FIDUCIAI EXPERT COMPTAB (IFEC)Dirigeant communCommissaire aux comptes titulaireCOMPAGNIE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT (CEI)Dirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECMAURIDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECVAGLIODirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECENTREPRISE 303847214Dirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECAUDE AGREGATSDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECCAZALDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECAQUA D OC (AQUA D'OC)Dirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECCOGRA QUARANTE HUITDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECOPUS DEVELOPPEMENTDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECESPACES VERTS DU MIDIDirigeant communINSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFECKPMGDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireCISN COOPERATIVEDirigeant communKPMG S.AAIGUILLON EstDirigeant communKPMG S.ASA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POURL'ACCESSION A LA PROPRIETE DE ST-NAZAIREET DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIREDirigeant communKPMG S.ACISN RESIDENCES LOCATIVESDirigeant communKPMG S.AHABITATIONS DE HAUTE-PROVENCEDirigeant communKPMG S.AGADESTDirigeant communKPMG S.AMENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTEDirigeant communKPMG S.ASOCIETE D' AMENAGEMENT FONCIER D'AMENDEMENT DE CONCASSAGE SAFACDirigeant communKPMG S.ACARRIERES DE BRANDEFERTDirigeant communKPMG S.AEAUX MINERALES DE PLANCOET SOURCE SASSAYDirigeant communKPMG S.A

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires162,8 M€+3446,8 % sur un an
Résultat net−63,8 M€2 exercices en perte sur 2
Autonomie financière19,07 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2020 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
020202023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023162,8 M€+3446,8 %142,4 M€−31,6 M€−63,8 M€
20204,5 M€3,2 M€−18,8 M€−20,7 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE−19,41 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière19,07 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 153,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel non logé de Logial-COOP800 k€
2026Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle2,2 M€
2026Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle2,2 M€
2026Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Sarrians70 k€
2026Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés660 k€
2026Prestations de service pour l’émission et la livraison de titres restaurant dématérialisés au profit des agents de DOUAISIS AGGLO3 M€
2026EMISSION DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DU DEPATEMENT DU NORD34,4 M€
2026Fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes sous forme de cartes de paiement à puce rechargeables2,4 M€
2026Réalisation et livraison de cartes titres restaurant pour les agents de la Métropole de Lyon60 M€
2026Fourniture de titres-restaurant sous la forme de cartes dématérialisées9,6 M€
2026FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY1,4 M€
2026Fourniture et service de titres restaurant dématérialisés1,2 M€
2026TITRES RESTAURANTS DÉMATÉRIALISÉS AGENTS 2026300 k€
2026DEMATERIALISATION DES CHEQUES DEJEUNER210 k€
2025LOT 2 TICKETS RESTAU stagiaires en formation40 k€
2025LOT 1 TICKETS RESTAU SPP & PATS du CTA200 k€
2025Titres restaurant : fourniture, livraison et services200 k€
2025OPH | 25-014 | 1600 k€
2025INX Acquisition de titres restaurant pour l'UCANSS\nLot n°1 : acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés1,7 M€
202525.250 Achat de titres restaurant sous forme dématérialisée (carte) ou papier pour les agents de la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais: Lot 1 : 25.250 Ach…60 k€
2025FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR CCAS400 k€
2025FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP1,9 M€
2025FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP650 k€
2025Prestations de fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la ville de Rémire-Montjoly2,3 M€
2025FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES967 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES500 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES500 k€
2025TITRES RESTAURANTS SUR SUPPORT PAPIER OU SUPPORT PHYSIQUE DEMATERIALISE800 k€
2025TITRE RESTAURANT FOURNITURE ET LIVRAISON TITRE REPAS5,9 M€
2025TITRES RESTAURANT221 k€
2025Carte titre restaurant pour Toulouse Métropole Habitat4 M€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU FORMAT CARTE A PUCES PREPAYEES50 k€
2025Titres cadeaux60 k€
2025Fourniture de titres restaurant et cadeaux60 k€
2025Émission, livraison, et suivi de gestion des titres restaurants pour le personnel de Côte d'Azur Habitat.2,8 M€
2025Fourniture de cadeaux pour l'arbre de Noël 2025.52 k€
2025ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT PAPIER ET DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE LATTES2 M€
2025Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux4,6 M€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTES RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS240 k€
2025CHEQUES CESU -LOT 023,8 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

871,4 M€

En préparation800 k€
1 avril 2026Alfortville

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel non logé de Logial-COOP

Maître d'ouvrage : LOGIAL-COOP, DOMAXIA, GESSOL, HABITEAL

En préparation4,4 M€
17 mars 2026

Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle

Maître d'ouvrage : SDIS DE LA MOSELLE

En préparation70 k€
13 mars 2026Sarrians

Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Sarrians

Maître d'ouvrage : Mairie de Sarrians

En préparation660 k€
11 mars 2026Locminé

Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés

Maître d'ouvrage : CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ

En préparation3 M€
25 février 2026Dép. 59

Prestations de service pour l’émission et la livraison de titres restaurant dématérialisés au profit des agents de DOUAISIS AGGLO

Maître d'ouvrage : DOUAISIS AGGLO

En préparation34,4 M€
23 février 2026Lille

EMISSION DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DU DEPATEMENT DU NORD

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation2,4 M€
1 février 2026

Fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes sous forme de cartes de paiement à puce rechargeables

Maître d'ouvrage : Ville de Nîmes

En préparation60 M€
14 janvier 2026Lyon

Réalisation et livraison de cartes titres restaurant pour les agents de la Métropole de Lyon

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation9,6 M€
9 janvier 2026

Fourniture de titres-restaurant sous la forme de cartes dématérialisées

Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne

En préparation1,4 M€
7 janvier 2026Clichy

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY

Maître d'ouvrage : Ville de Clichy la Garenne

En préparation300 k€
6 janvier 2026Eyragues

TITRES RESTAURANTS DÉMATÉRIALISÉS AGENTS 2026

Maître d'ouvrage : Terre de Provence Agglomération (13)

En préparation1,2 M€
6 janvier 2026Eyragues

Fourniture et service de titres restaurant dématérialisés

Maître d'ouvrage : Terre de Provence Agglomération (13)

En préparation210 k€
1 janvier 2026Saint-Jean-d'Angély

DEMATERIALISATION DES CHEQUES DEJEUNER

Maître d'ouvrage : Ville de Saint Jean d'Angély (17)

En préparation200 k€
31 décembre 2025

Titres restaurant : fourniture, livraison et services

Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)

En préparation200 k€
31 décembre 2025Saint-Brieuc

LOT 1 TICKETS RESTAU SPP & PATS du CTA

Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)

En préparation40 k€
31 décembre 2025Saint-Brieuc

LOT 2 TICKETS RESTAU stagiaires en formation

Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)

En préparation600 k€
22 décembre 2025Dép. 71

OPH | 25-014 | 1

En préparation1,7 M€
19 décembre 2025Dép. 93

INX Acquisition de titres restaurant pour l'UCANSS\nLot n°1 : acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés

Maître d'ouvrage : Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale (UCANSS)

En préparation60 k€
18 décembre 2025Colombier-Saugnieu

25.250 Achat de titres restaurant sous forme dématérialisée (carte) ou papier pour les agents de la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais: Lot 1 : 25.250 Ach

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Est Lyonnais

En préparation1,9 M€
16 décembre 2025Orange

FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP

Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)

En préparation2,3 M€
16 décembre 2025Remire-Montjoly

Prestations de fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la ville de Rémire-Montjoly

Maître d'ouvrage : Commune de Rémire Montjoly

En préparation650 k€
16 décembre 2025Orange

FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)

En préparation400 k€
16 décembre 2025Orange

FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR CCAS

Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)

En préparation967 k€
15 décembre 2025Pérols

FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES

Maître d'ouvrage : GIE L'AGENCE REGIONALE

En préparation1 M€
11 décembre 2025

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES

Maître d'ouvrage : Syndicat Département d'Energie de la Seine-Maritime

En préparation5,9 M€
10 décembre 2025Dép. DPT

TITRE RESTAURANT FOURNITURE ET LIVRAISON TITRE REPAS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ardèche

En préparation800 k€
10 décembre 2025Dép. 07

TITRES RESTAURANTS SUR SUPPORT PAPIER OU SUPPORT PHYSIQUE DEMATERIALISE

Maître d'ouvrage : Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche

En préparation221 k€
8 décembre 2025Chantilly

TITRES RESTAURANT

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (60)

En préparation4 M€
8 décembre 2025Toulouse

Carte titre restaurant pour Toulouse Métropole Habitat

Maître d'ouvrage : HABITAT TOULOUSE

En préparation50 k€
26 novembre 2025Louhans-Châteaurenaud

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU FORMAT CARTE A PUCES PREPAYEES

Maître d'ouvrage : Ville de LOUHANS

En préparation60 k€
25 novembre 2025Bouc-Bel-Air

Titres cadeaux

Maître d'ouvrage : ARSUD

En préparation60 k€
25 novembre 2025Bouc-Bel-Air1 autre entreprise

Fourniture de titres restaurant et cadeaux

Maître d'ouvrage : ARSUD

Sur le même chantier

EDENRED FRANCE

En préparation52 k€
24 novembre 2025Chartres

Fourniture de cadeaux pour l'arbre de Noël 2025.

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

En préparation2,8 M€
24 novembre 2025Dép. 06

Émission, livraison, et suivi de gestion des titres restaurants pour le personnel de Côte d'Azur Habitat.

Maître d'ouvrage : Côte d'Azur Habitat

En préparation2 M€
21 novembre 2025Lattes

ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT PAPIER ET DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE LATTES

Maître d'ouvrage : Ville de Lattes

En préparation4,6 M€
17 novembre 2025Dép. FR

Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux

Maître d'ouvrage : Ministères Sociaux

En préparation240 k€
13 novembre 2025

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTES RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS

Maître d'ouvrage : Ville de Woippy

En préparation3,8 M€
12 novembre 2025Dép. 63

CHEQUES CESU -LOT 02

Maître d'ouvrage : Département du Puy-de-Dôme

En préparation520 k€
10 novembre 2025Orléans2 autres entreprises

AVANTAGES SOCIAUX : FOURNITURE DE CARTES CADEAUX, CHEQUIERS CESU, TR

Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE

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7 novembre 2025Dép. 01

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En préparation300 k€
7 novembre 2025Alençon

FOUR. ET LIV.DE TITRES-RESTAURANT DEMAT. SUPPORT PHYSIQUE SWILE

Tickets restaurantsEn préparation180 k€
7 novembre 2025Lagnieu

SWILE - Tickets restaurants

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

En préparation140 k€
6 novembre 2025Cogolin

Emission, fourniture et livraison des titres-restaurant pour le personnel de la Régie des Marines de Cogolin

Maître d'ouvrage : Régie du Port de Plaisance des Marines de Cogolin

En préparation1 €
6 novembre 2025Dép. 88

Fourniture et service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents d'Épinal Habitat

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC HABITAT AGGLOMERATION D EPINAL

En préparation1 M€
5 novembre 2025

Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du CDG 35 et prestations associées

Maître d'ouvrage : CDG35

En préparation7 M€
3 novembre 2025Clermont-Ferrand

Lot n°1 Acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés

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30 octobre 2025

Titre Restaurant SWILE

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24AC41 Lot 1 : Acquisition de titres restaurant pour les organismes de Sécurité sociale. - Acquisition de titres restaurant 100 % dématérialisés

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Sur le même chantier

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16 octobre 2025

Accord-cadre relatif à la mise en place de la carte restaurant au sein de la Communauté d¿Agglomération du Pays de Gex

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.