SIGMA ALDRICH CHIMIE

Saint-Quentin-Fallavier (38)

SIREN 340275924SIRET 340 275 924 00017NAF 4675Z

Suivre cette entreprise
100 à 199 salariés
Marchés gagnés34sur la période couverte
Permis déposés28depuis 2020
Dirigeants4inscrits au registre
Accords26déposés au registre
Capital social12,5 M€
Immatriculation198723 février 1987
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SIGMA ALDRICH CHIMIE depuis le 23 février 1987. Son siège est établi à Saint-Quentin-Fallavier (38070). Le capital social s'élève à 12 504 631 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 34 attributions de marché public. 28 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

26 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Isère, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SIGMA ALDRICH CHIMIE
SIRET du siège
340 275 924 00017
SIREN
340275924
N° TVA intracommunautaire
FR75340275924
Numéro RCS
340 275 924 R.C.S. Grenoble
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Grenoble, le 23 février 1987
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
12 504 631 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4675Z
Adresse du siège
ZI DE CHESNES THARABIE 80 RUE DE LUZAIS 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER

Objet social

déposé au registre

Importation, stockage, distribution, fabrication, transformation, conditionnement, commercialisation de produits chimiques, de denrées alimentaires et vente de tout matériel et appareillage de laboratoires. Formation professionnelle dans les domaines de la chimie-biologie, biochimie, sciences de la vie et des spécialités pluriscientifiques.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
08/08/2016Fusion absorption de la société PROLIGO FRANCE SAS 1/5 Rue Henri Desbrueres 91000 EVRY, 441 228 731 RCS GTC Vienne, le 19 juin 2007 avec date d'effet au 1er janvier 2007.
08/08/2016Suivant acte sous seing privé en date du 08 Novembre 1993 la sté FLUKA, SARL dont le siège social est à ST QUENTIN FALLAVIER (38) 80 rue de Luzais, a fait apport, à titre de fusion, à la société SIGMA CHIMIE (dénommée actuellement SIGMA ALDRICH CHIMIE) de la totalité de son actif, à charge pour la société SIGMA CHIMIE de payer la totalité de son passif. L'actif net apporté s'élève à 3.154.748 Francs. Suivant acte sous seing privé en date du 08 Novembre 1993 la sté ALDRICH CHIMIE FRANCE, SARL dont le siège social est à ST QUENTIN FALLAVIER (38) 80 rue de Luzais, a fait apport, à titre de fusion, à la société SIGMA CHIMIE (dénommée actuellement SIGMA ALDRICH CHIMIE), de la totalité de son actif, à charge pour la société SIGMA CHIMIE de payer la totalité de son passif. L'actif net apporté s'élève à 16.549.179 Francs. Les projets de fusion ont été approuvés par les sociétés concernées, et la fusion est devenue définitive le 16 Décembre 1993, la société SIGMA CHIMIE ayant la jouissance des biens à compter rétroactivement depuis la date du 1er Janvier 1993. (Publicité : VIENNE JOURNAL du 25 Décembre 1993). MODIFICATION LE 10 FEVRIER 1995 : L'assemblée générale extraordinaire du 15 Décembre 1994 de la société SIGMA ALDRICH CHIMIE SARL a approuvé le projet de fusion signé avec la société SUPELCO FRANCE et la transmission universelle du patrimoine de la société SUPELCO FRANCE à la société SIGMA ALDRICH CHIMIE SARL, sans augmentation du capital social de la société SIGMA ALDRICH CHIMIE SARL. L'actif net apporté s'élève à 509.856 Francs. La société SIGMA ALDRICH CHIMIE a la jouissance des biens apportés à compter du 1er Janvier 1994. (Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Décembre 1994).

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
01/06/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/03/2025Modification des bénéficiaires effectifs
31/07/2024Modification des bénéficiaires effectifs
28/01/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Personnes morales dirigeantes

KPMG SACommissaire aux comptes titulairefiche non disponible
SALUSTRO REYDELCommissaire aux comptes suppléantSIREN 652044371

2 personnes physiques, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

34 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 52,8 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026ENTONNOIRS STERILES POUR RAMPE DE FILTRATION EZ-FIT ET MEMBRANES DE FILTRATION POUR DISTRIBUTEUR EZ-PAK135 k€
2026Achat de kits et réactifs de microbiologie pour les services de LABEO - Lot 04: Aticorps + Autres56 k€
2026Achat de kits et réactifs de microbiologie pour les services de LABEO - Lot 06: Anaérobiose64 k€
2026Acquisition de consommables de filtration pour le Laboratoire Départemental d'Analyses de la Mayenne (LDA53)26 k€
2026FILTRATION 2026-2030 SIGMA-ALDRICH73 k€
2025LOG25-01 - FOURNITURE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS LOT5 (FILTRATION BACTERIOLOGIE)75 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Réactif de révélation chimiluminescente pour p…20 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - PBS10 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Alcools10 k€
2025Fourniture de consommables pour laboratoire3 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Enzyme414 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Références pour analyses biologiques sanguines26 k€
2025ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Enzyme et anti-protéase20 k€
2025Accord-cadre pour les maintenances et fourniture de pièces détachées, réactifs et consommables associées au système READYSTREAM appartenant au LDA 13. (2 lots d…4 k€
2025MARCHÉ NÉGOCIÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LA FOURNITURE DE RÉACTIFS DE LABORATOIRE270 k€
2025INX Fournitures de Laboratoire : Chromatologie\nLot 2 : Colonne HPLC20 k€
2025Lot 501 - Écouvillons avec réservoir intégré de bouillon trypticase soja spécifique pour isolateurs et zones à atmosphère contrôlée - Réactifs de microbiologie29 k€
2025Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison de consommables et réactifs scientifiques pour le CBMN de l’Université de Bordeaux. Les besoins sont sci…45 k€
2024INX Fournitures de Laboratoire : Biologie moléculaire et culture cellulaire\nLots 4 - 8 - 19 - 29 - 52148 k€
2024INX Fournitures de Laboratoire : Biologie moléculaire et culture cellulaire\nLot 5 : Enzymes pour biologie moléculaire et produits associés39 k€
2024FOURNITURE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS 2025 LOT 5 (FILTRATION)130 k€
2024Fourniture, livraison, installation et mise en service de 2 banques ordonnées de guides ARN70 k€
2024Lot 121 - Filtres en ester de cellulose avec quadrillage, en rouleaux adaptables aux distributeurs entonnoirs 0,45um, 47mm de diamètre, 150 filtres/ 150 ento…110 k€
2024SIGMA PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET PETITS MATERIELS49 k€
2024Fourniture de produits, réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire50 M€
2024MSC N° 509 - Petites fournitures de laboratoires - Lot n° 775 : CONSOMMABLES POUR APPAREIL D'ANALYSE D'EAU127 k€
2024AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 33 - Gel de silice pour chromatographie80 k€
2024AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 40 - Substrat BCIP/NBT152 k€
2024AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 72 - Réactifs complémentaires spécifiques104 k€
20242023-0716 AOO FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES DE LABORATOIRES ET LES BANDELETTES POUR TESTS URINAIRES100 k€
20242023-0716 AOO FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES DE LABORATOIRES ET LES BANDELETTES POUR TESTS URINAIRES28 k€
20242023-298-DAAT - Acquisition de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses - Consommables de filtration pour la microbiologie des eaux20 k€
2023FOURNITURES CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS 2024 LOT 5 (FILTRATION)110 k€
2023Fourniture de milieux de culture et de réactifs de microbiologie pour le Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée240 k€
31 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

28

Montant cumulé

52,8 M€

En préparation135 k€
11 mars 2026Dép. 31

ENTONNOIRS STERILES POUR RAMPE DE FILTRATION EZ-FIT ET MEMBRANES DE FILTRATION POUR DISTRIBUTEUR EZ-PAK

Maître d'ouvrage : Conseil départemental de la Haute-Garonne

Lot 04: Aticorps + Autres · Lot 06: AnaérobioseEn préparation120 k€
24 février 2026Dép. Cal2 autres entreprises

Achat de kits et réactifs de microbiologie pour les services de LABEO - Lot 08: Légionelle

Maître d'ouvrage : GIP LABEO (14)

Sur le même chantier

THERMO FISHER DIAGNOSTICS

BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

En préparation26 k€
10 février 2026Laval1 autre entreprise

Acquisition de consommables de filtration pour le Laboratoire Départemental d'Analyses de la Mayenne (LDA53)

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Mayenne

Sur le même chantier

BATAILLER LABO DISTRIBUTION

En préparation73 k€
10 février 2026Dép. 53

FILTRATION 2026-2030 SIGMA-ALDRICH

FOURNITURE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS LOT5 (FILTRATION BACTERIOLOGIE)En préparation75 k€
2 décembre 2025Perpignan

LOG25-01 - FOURNITURE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS LOT5 (FILTRATION BACTERIOLOGIE)

Maître d'ouvrage : CENTRE D'ANALYSES MEDITERRANEE PYRENEES

Alcools · PBS · Réactif de révélation chimiluminescente pour peroxidase de RaifortEn préparation40 k€
26 août 2025Dép. 912 autres entreprises

ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - SPE

Maître d'ouvrage : Université Paris-Saclay

Sur le même chantier

AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

MACHEREY-NAGEL

En préparation3 k€
6 août 2025Montauban4 autres entreprises

Fourniture de consommables pour laboratoire - Lot 13 : Consommables PCR

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

Sur le même chantier

INNOVATIVE DIAGNOSTICS

DOMINIQUE DUTSCHER S.A

LABELIANS

SODIBOX (SBD)

Enzyme · Enzyme et anti-protéase · Références pour analyses biologiques sanguinesEn préparation460 k€
30 mai 2025Dép. 911 autre entreprise

ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Enzyme

Maître d'ouvrage : Université Paris-Saclay

Sur le même chantier

BIO-RAD FRANCE

Fourniture de pièces détachées, réactifs et consommables associée au système READYSTREAM appartenant au LDA 13.En préparation4 k€
2 mai 2025Dép. 13

Accord-cadre pour les maintenances et fourniture de pièces détachées, réactifs et consommables associées au système READYSTREAM appartenant au LDA 13. (2 lots d

Maître d'ouvrage : Département des Bouches-du-Rhône

En préparation270 k€
29 avril 2025

MARCHÉ NÉGOCIÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LA FOURNITURE DE RÉACTIFS DE LABORATOIRE

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation20 k€
14 avril 2025Dép. 382 autres entreprises

INX Fournitures de Laboratoire : Chromatologie\nLot 13 : CQI, calibrants et standards internes pour dosages pharmaco./toxico.\n\nLot 14 : Réactifs, CQI, calibra

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

Sur le même chantier

WATERS

AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

Réactifs de microbiologieEn préparation29 k€
28 mars 2025Colmar9 autres entreprises

Lot 13 GENERATEUR KRYPTON 81m - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux stériles radiopharmaceutiques 2025/2027

Maître d'ouvrage : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

Sur le même chantier

CIS BIO INTERNATIONAL

GE HEALTHCARE SAS

BOSTON SCIENTIFIC

BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

REXEL FRANCE

BECTON DICKINSON FRANCE

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

THERMO FISHER DIAGNOSTICS

BIO-RAD FRANCE

Solvant produits organiques et inorganiquesEn préparation45 k€
20 février 2025Dép. 33

Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison de consommables et réactifs scientifiques pour le CBMN de l’Université de Bordeaux. Les besoins sont sci

Maître d'ouvrage : Université de Bordeaux

52En préparation148 k€
22 décembre 2024Dép. 382 autres entreprises

INX Fournitures de Laboratoire : Biologie moléculaire et culture cellulaire\nLots 1 - 3 - 6 - 12 - 20 - 23 - 31 - 34 - 48 - 49 - 58

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

Sur le même chantier

LIFE TECHNOLOGIES SAS

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

En préparation39 k€
22 décembre 2024Dép. 384 autres entreprises

INX Fournitures de Laboratoire : Biologie moléculaire et culture cellulaire\nLot 47 : MILIEUX DE CULTURE CELLULES AMNIOTIQUES CULTURE N°1 (METHODE CULTURE EN DO

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

Sur le même chantier

LIFE TECHNOLOGIES SAS

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

DOMINIQUE DUTSCHER S.A

ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE

En préparation130 k€
12 décembre 2024Perpignan

FOURNITURE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS 2025 LOT 5 (FILTRATION)

Maître d'ouvrage : CENTRE D'ANALYSES MEDITERRANEE PYRENEES

En préparation70 k€
25 novembre 2024Dép. 34

Fourniture, livraison, installation et mise en service de 2 banques ordonnées de guides ARN

Maître d'ouvrage : Université de Montpellier

Filtres en ester de cellulose avec quadrillage, en rouleaux adaptables aux distributeurs entonnoirs 0,45um, 47mm de dEn préparation110 k€
30 septembre 20249 autres entreprises

Lot 1 - Fourniture de masques Fibreplast en kevlar 3 et 5 points - Fourniture de dispositifs de positionnement pour la radiothérapie

Maître d'ouvrage : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

Sur le même chantier

DUOMED FRANCE (ADHESIA SEBAC)

BECKMAN COULTER FRANCE

LEICA MICROSYSTEMES

M-M FRANCE (MICROM - MICROTECH FRANCE)

LIFE TECHNOLOGIES SAS

AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

SYSMEX FRANCE

BECTON DICKINSON FRANCE

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

En préparation49 k€
6 septembre 2024Angoulême

SIGMA PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET PETITS MATERIELS

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Charente

En préparation50 M€
2 septembre 2024Dép. 5920 autres entreprises

Fourniture de produits, réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire

Maître d'ouvrage : UNIVERSITE DE LILLE

Sur le même chantier

AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

AIR PRODUCTS

BECTON DICKINSON FRANCE

BIO-RAD FRANCE

CARLO ERBA REAGENTS (CARLO ERBA REAGENTS)

DOMINIQUE DUTSCHER S.A

EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

EUROFINS GENOMICS FRANCE

LABELIANS

LEICA MICROSYSTEMES

LINDE FRANCE (AGA MEDICAL SA - LINDE HEALTHCARE - LINDE GAS)

et 8 autres

Lot n° 775 : CONSOMMABLES POUR APPAREIL D'ANALYSE D'EAUEn préparation127 k€
9 juillet 2024Dép. 51

MSC N° 509 - Petites fournitures de laboratoires - Lot n° 775 : CONSOMMABLES POUR APPAREIL D'ANALYSE D'EAU

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC

Réactifs complémentaires spécifiquesEn préparation104 k€
28 juin 2024

AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 72 - Réactifs complémentaires spécifiques

Maître d'ouvrage : 31 CHU

Gel de silice pour chromatographieEn préparation80 k€
28 juin 2024

AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 33 - Gel de silice pour chromatographie

Maître d'ouvrage : 31 CHU

Substrat BCIP/NBTEn préparation152 k€
28 juin 2024

AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 40 - Substrat BCIP/NBT

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation128 k€
22 avril 20241 autre entreprise

2023-0716 AOO FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES DE LABORATOIRES ET LES BANDELETTES POUR TESTS URINAIRES

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

M-M FRANCE (MICROM - MICROTECH FRANCE)

Consommables de filtration pour la microbiologie des eauxEn préparation20 k€
27 mars 2024Dép. 081 autre entreprise

2023-298-DAAT - Acquisition de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses - Consommables de filtration pour la microbiologie des eaux

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Ardennes

Sur le même chantier

DOMINIQUE DUTSCHER S.A

En préparation110 k€
4 décembre 2023Perpignan

FOURNITURES CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS 2024 LOT 5 (FILTRATION)

Maître d'ouvrage : CENTRE D'ANALYSES MEDITERRANEE PYRENEES

En préparation240 k€
22 novembre 2023Dép. 855 autres entreprises

Fourniture de milieux de culture et de réactifs de microbiologie pour le Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée

Maître d'ouvrage : Département de la Vendée

Sur le même chantier

BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

BIO-RAD FRANCE

SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA)

THERMO FISHER DIAGNOSTICS

IDEXX

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus5parcelles cadastrales
Surface au sol8,3 hacumulée
Locaux3bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
38Isère5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

26 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/03/24 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 17 février 2026IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

signé le 17 février 2026IDCC 44CFE-CGC, UNSA
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesCompte épargne tempsDispositifs don de jour et jour de solidarité+1
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/03/24 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 13 mars 2025IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025

signé le 20 février 2025IDCC 44CFE-CGC, UNSA
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesCompte épargne tempsDispositifs don de jour et jour de solidarité
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/11/22 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES NON CADRES

signé le 18 décembre 2024IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/11/22 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES CADRES

signé le 18 décembre 2024IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/11/22 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE

signé le 18 décembre 2024IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 6 mars 2024IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX RELATIONS SOCIALES

signé le 26 janvier 2024IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
AVENANTTélétravailentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/10/21 RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 13 décembre 2023IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Télétravail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES

signé le 13 décembre 2023IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ELECTORAL

signé le 12 octobre 2023IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 29 décembre 2022IDCC 44CFE-CGC, UNSA
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE

signé le 15 novembre 2022IDCC 650CFE-CGC, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES NON-CADRES

signé le 15 novembre 2022IDCC 650CFE-CGC, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES CADRES

signé le 15 novembre 2022IDCC 650CFE-CGC, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDForfait joursentreprise

UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS

signé le 3 janvier 2022IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 29 octobre 2021IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Télétravail
ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021

signé le 20 avril 2021CFE-CGC, UNSA
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesDurée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)+3
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 19 octobre 2020CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 19 octobre 2020IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020

signé le 14 avril 2020CFE-CGC, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)Travailleurs handicapésEgalité salariale F/H
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

signé le 31 décembre 2019CFE-CGC, UNSA
Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX RELATIONS SOCIALES

signé le 21 novembre 2019CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

signé le 12 septembre 2019IDCC 44CFE-CGC, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 16 janvier 2018IDCC 44CFDT, CFE-CGC, UNSA
Travailleurs handicapésEgalité salariale F/HCouverture complémentaire santé - maladiePrévoyance collective, autre que santé maladie
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