EDEIS INGENIERIE

Reims (44)

SIREN 444649537SIRET 444 649 537 00586NAF 7112B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés12sur la période couverte
Permis déposés11depuis 2020
Consultations5dossiers rattachés
Établissements64dont 15 ouverts
Dirigeants2inscrits au registre
Accords14déposés en vie sociale
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit EDEIS INGENIERIE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 27 avril 2006. Son siège est établi à Reims (51100). Le capital social s'élève à 1 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 64 établissements, dont 15 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 12 attributions de marché public. 5 dossiers de consultation lui sont rattachés. 11 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

14 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Loire-Atlantique, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
EDEIS INGENIERIE
SIRET du siège
444 649 537 00586
SIREN
444649537
N° TVA intracommunautaire
FR64444649537
Numéro RCS
444 649 537 R.C.S. Nantes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nantes, le 27 avril 2006
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 000 000 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7112B
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
26 RUE ROBERT FULTON, 51100 Reims

Objet social

déposé au registre

Toutes opérations se rapportant à la mise en œuvre de toute technique relevant de l'ingénierie générale.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
02/08/2024Radiation du RCS de Marseille le 31/12/2023
21/04/2023Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CABINET D'ETUDES EDOUARD COUMELONGUE INGENIEURS CONSEILS SAS FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 43 bis avenue de la Voie Domitienne - Centre d'affaires La Domitienne 34500 Beziers RCS BEZIERS 692 920 341 Forme juridique Siège social
21/04/2023Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'INGENIERIE "SETI" FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL Avenue d'Haïfa - Immeuble Hermès Park 13000 Marseille RCS MARSEILLE 302 182 183 Forme juridique Siège social
21/04/2023Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SNC-LAVALIN ENTREPRISE FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 19 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry sur Seine RCS CRETEIL 319 089 306 Forme juridique Siège social
21/04/2023Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULOUSE FRANCAZAL Forme juridique SARL Siège social avenue du Général Bares Aéroport de Toulouse Francazal 31270 CUGNAUX Rcs 529 345 043. Fusion à effet rétroactif au 01/01/2015.
10/09/2019Immatriculation du siège au TC de Créteil sous le 2008 B 1
18/02/2014Fusion - L236-1 à compter du 24/06/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BUREAU D'INGENIERE D'INFRASTRUCTURES B21, Société à responsabilité limitée (SARL), route des Vernèdes - Immeuble Azur Centrer 83480 Puget-sur-Argens (RCS () 399 210 756) B 2000 INGENIERE, Société par actions simplifiée (SAS), 3 place du Capitaine Dreyfus 68000 Colmar (RCS () 341 910 727) FIMATEC FRANCE, Société par actions simplifiée (SAS), 29 avenue Auguste Verola Hibiscus Park 06200 Nice (RCS () 381 543 594)

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
14/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/11/2025Transfert d’un établissement
27/11/2025Transfert d’un établissement
21/05/2025Transfert d’un établissement
21/05/2025Transfert d’un établissement
18/05/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
03/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
03/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
03/01/2025Modification des bénéficiaires effectifs
20/12/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Durée de vie (statuts)
95 ans
Début d'activité
26 décembre 2002
Fin d'existence prévue
26 avril 2101
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

64 implantations · 15 ouvertes

Les 64 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

64 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
44300 NANTES444 649 537 0013118 RUE DE LA PETITE SENSIVESiègeOuvert94200 IVRY-SUR-SEINE444 649 537 0005719 Boulevard PAUL VAILLANT COUTURIER71.12BOuvert06200 NICE444 649 537 0010729 Avenue AUGUSTE VEROLA71.12BOuvert67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN444 649 537 0012316 Rue DE L'INDUSTRIE71.12BOuvert44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE444 649 537 00255ZAC DE CADREAN71.12BOuvert19100 BRIVE-LA-GAILLARDE444 649 537 003055 BOULEVARD AMIRAL GRIVEL71.12BOuvert49300 CHOLET444 649 537 003217 Boulevard DE TOURAINE71.12BOuvert69007 LYON444 649 537 0056063 Rue ANDRE BOLLIER71.12BOuvert31270 CUGNAUX444 649 537 00578Avenue GENERAL JOSEPH BARES71.12BOuvert51100 REIMS444 649 537 0058626 Rue ROBERT FULTON71.12BOuvert
59000 LILLE444 649 537 00594289 RUE DU FAUBOURG DES POSTES71.12BOuvert13290 AIX-EN-PROVENCE444 649 537 00602CHEMIN DE LA BADESSE71.12BOuvert59140 DUNKERQUE444 649 537 0061015 Rue DU JEU DE MAIL71.12BOuvert33700 MERIGNAC444 649 537 0062879 Avenue PRESIDENT J.F. KENNEDY71.12BOuvert97615 DZAOUDZI444 649 537 00636DZAOUDZI71.12BOuvert29000 QUIMPER444 649 537 006445 Allée PIERRE JOLIVET71.12BOuvert51100 REIMS444 649 537 0001616 Cours J B LANGLET71.12BFermé44300 NANTES444 649 537 000243 Rue D'ATHENES71.12BFermé75016 PARIS444 649 537 000328 RUE BELLINI74.2CFermé75008 PARIS444 649 537 000408 Rue DE L'ARCADE71.12BFermé69003 LYON444 649 537 0006520 Boulevard EUGENE DERUELLE71.12BFermé79000 NIORT444 649 537 0007362 Rue JEAN JAURES71.12BFermé83480 PUGET-SUR-ARGENS444 649 537 00081Chemin DES VERNEDES71.12BFermé68000 COLMAR444 649 537 000993 PLACE DU CAPITAINE DREYFUS71.12BFermé91000 EVRY-COURCOURONNES444 649 537 0011514 RUE DU BOIS SAUVAGE71.12BFermé39100 DOLE444 649 537 00149Rue ALEXANDRE VIALATTE71.12BFermé69007 LYON444 649 537 0015616 Avenue TONY GARNIER71.12BFermé37550 SAINT-AVERTIN444 649 537 00164331 Rue DE CORMERY71.12BFermé80440 BOVES444 649 537 00172Rue MATHIAS SANDORF71.12BFermé87280 LIMOGES444 649 537 0018020 AVENUE D'ARIANE71.12BFermé54000 NANCY444 649 537 0019828 RUE COL COURTOT DE CISSEY71.12BFermé24000 PERIGUEUX444 649 537 0020610 Rue DES PRES71.12BFermé57000 METZ444 649 537 0021432 Rue LOTHAIRE71.12BFermé58000 NEVERS444 649 537 002222 Rue DU RAVELIN71.12BFermé33700 MERIGNAC444 649 537 0023016 Avenue PYTHAGORE71.12BFermé51200 EPERNAY444 649 537 002486 Rue FREDERIC PLOMB71.12BFermé89000 AUXERRE444 649 537 00263Rue DES PLAINES DE L'YONNE71.12BFermé18100 VIERZON444 649 537 002714 Rue BERNARD PALISSY71.12BFermé31200 TOULOUSE444 649 537 0028978 Chemin DES SEPT DENIERS71.12BFermé10000 TROYES444 649 537 002976 Rue CARRE71.12BFermé49070 BEAUCOUZE444 649 537 00313Rue DU LANDREAU71.12BFermé59800 LILLE444 649 537 00339677 Avenue DE LA REPUBLIQUE (LILLE)71.12BFermé29000 QUIMPER444 649 537 0034710 RUE FRANCOIS MURET DE PAGNAC71.12BFermé75012 PARIS444 649 537 0035460 Rue DE WATTIGNIES71.12BFermé83600 FREJUS444 649 537 00362Chemin DU BONFIN71.12BFermé83600 FREJUS444 649 537 0037014 VIA NOVA71.12BFermé69300 CALUIRE-ET-CUIRE444 649 537 0038854 Rue DE MARGNOLLES71.12BFermé21000 DIJON444 649 537 0039671 RUE CHABOT CHARNY71.12BFermé97200 FORT-DE-FRANCE444 649 537 00404Route DE DIDIER71.12BFermé21000 DIJON444 649 537 0041238 AVENUE FRANCOISE GIROUD71.12BFermé71000 MACON444 649 537 00420208 Rue DES CORDIERS71.12BFermé84000 AVIGNON444 649 537 004382 Avenue DU-BLANCHISSAGE71.12BFermé05330 SAINT-CHAFFREY444 649 537 00446Chemin DES MESANGES71.12BFermé13090 AIX-EN-PROVENCE444 649 537 00453350 Avenue DU CLUB HIPPIQUE71.12BFermé13008 MARSEILLE444 649 537 0046164 Avenue D'HAIFA71.12BFermé31100 TOULOUSE444 649 537 0047917 Rue PAUL MESPLE71.12BFermé75008 PARIS444 649 537 0048761 RUE DE MONCEAU71.12BFermé67100 STRASBOURG444 649 537 00495202 Avenue DE COLMAR71.12BFermé57160 MOULINS-LES-METZ444 649 537 00503108 Rue DE JOUY71.12BFermé34500 BEZIERS444 649 537 0051143 Avenue DE LA VOIE DOMITIENNE71.12BFermé66000 PERPIGNAN444 649 537 0052940 Rue PAUL SEJOURNE71.12BFermé51100 REIMS444 649 537 005375 Rue DE TALLEYRAND71.12BFermé54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY444 649 537 0054514 Rue DU BOIS DE LA CHAMPELLE71.12BFermé93210 SAINT-DENIS444 649 537 00552221 AVENUE DU PRESIDENT WILSON71.12BFermé
54 lignes masquées sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète.

Créer un compte gratuit

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires55,5 M€+3,0 % sur un an
Résultat net151 k€exercice 2024
Autonomie financière33,72 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2022 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
202220232024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202455,5 M€+3,0 %55,5 M€1,2 M€151 k€
202353,9 M€+18,3 %53,9 M€1,6 M€3,2 M€
202245,6 M€45,6 M€−543 k€2,2 M€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE2,26 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière33,72 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

12 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 23,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord-cadre mono et multi-attributaire, à bons de commande et à marchés subséquent, relatif à des missions de maîtrise d’œuvre et des missions d'assistance tec…3,3 M€
2025Prestations intellectuelles associées aux travaux dans le cadre de l’opération de mise à niveau des infrastructures des formations du 8ème RPIMA qui seront doté…23 k€
2025Prestations intellectuelles associées aux travaux dans le cadre de l’opération de mise à niveau des infrastructures des formations du 8ème RPIMA qui seront doté…18 k€
2025REALISATION D UNE CHAUFFERIE BIOMASSE75 k€
2025Lot 1 Bureau d'études38 k€
2025mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 2,5 et 5,5 millions…2,8 M€
2025Contrat de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements intérieurs dans 2 bâtiments d'activité et des modifications de toiture pour y installer des laboratoires de…85 k€
2024Le Ministère de la Justice envisage une rénovation énergétique du Palais de Justice de Grasse. Cette faisabilité impose le démantèlement des éléments de charpen…18 k€
2024Conception-réalisation d'1 bâtiment d'environ 88 logements, 1 crèche, 1 niveau de stationnement (lot 01) et d'1 bâtiment d'environ 101 logements,1 niveau de sta…16,3 M€
2022MISSION APPUI TECHNIQUE CHEF PROJET SENIOR/ CARIBUS144 k€
2022MISSION MAITRISE OEUVRE RENOVATION ET AMELIORATION TECHNIQUE DE L'ABATTOIR351 k€
2022MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION INTERIEURE DE L'HOTEL DE VILLE115 k€
9 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Dossiers de consultation

5 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Pha…
2025Rénovation de la chaufferie gaz sur le site du Centre de Réadaptation Fonctionnelle à Schirmeck (67)
2025Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Pha…
2025Travaux de mise en sécurité incendie et travaux annexes au centre médical LALANCE (68)
2025Rénovation de la chaufferie gaz sur le site du Centre de Réadaptation Fonctionnelle Sainte-Anne à Jungholtz (68)

Chantiers gagnés

Chantiers

11

Montant cumulé

23,4 M€

Mission de maîtrise d’œuvre pour les études techniques tous bâtiments (lot multi-attributaire à bons de commande)En préparation3,3 M€
10 mars 2026Dép. 4415 autres entreprises

Accord-cadre mono et multi-attributaire, à bons de commande et à marchés subséquent, relatif à des missions de maîtrise d’œuvre et des missions d'assistance tec

Maître d'ouvrage : Ville de Nantes

Sur le même chantier

AURA

DOMUS ARCHITECTURE

LEMOAL ARCHITECTES

MCA MAEL CLAVIER ARCHITECTURE

ARCHITECTURES - CHABENES ET SCOTT

FREDERIC MAURET ARCHITECTE

PERICOLO PIERLUIGI

POST ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

ROS GUILLAUME

ARS ARCHITECTES URBANISTES ASSOCIES

ELAN

ATELIER ARP'ARCHITECTURE & PATRIMOINE

et 3 autres

Bureau d’étude Electricité · Bureau d’étude StructureEn préparation42 k€
27 octobre 2025Dép. 811 autre entreprise

Prestations intellectuelles associées aux travaux dans le cadre de l’opération de mise à niveau des infrastructures des formations du 8ème RPIMA qui seront doté

Maître d'ouvrage : MINARM/SGA/DCSID/SID Sud-Est

Sur le même chantier

F&H INGENIERIE

En préparation75 k€
2 octobre 2025Dép. 72

REALISATION D UNE CHAUFFERIE BIOMASSE

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Pays Sabolien

En préparation38 k€
24 mars 2025Dép. 67

Lot 1 Bureau d'études

Maître d'ouvrage : Mairie de Vendenheim

Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 2,5 et 5,5 millions d’euros HTEn préparation2,8 M€
24 février 2025Dép. 0611 autres entreprises

mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 500 001 et 2,5 mill

Maître d'ouvrage : PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Sur le même chantier

3I ARCHITECTES

AME ARCHITECTURE

CABINET D'ARCHITECTE MAZZELLA MAGALI

ARTELIA

EURETEC INGENIERIE

EGIS BATIMENTS SUD

TECHNI ARCHITECTURE

ARC H

IMING SERVICES

I LOT ARCHITECTURE

ENERGIS ENGINEERING

En préparation85 k€
19 février 2025Dép. 59

Contrat de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements intérieurs dans 2 bâtiments d'activité et des modifications de toiture pour y installer des laboratoires de p

Maître d'ouvrage : SAEM EURALIMENTAIRE (59)

En préparation18 k€
8 juillet 2024Dép. 06

Le Ministère de la Justice envisage une rénovation énergétique du Palais de Justice de Grasse. Cette faisabilité impose le démantèlement des éléments de charpen

En préparation16,3 M€
21 mars 20245 autres entreprises

Conception-réalisation d'1 bâtiment d'environ 88 logements, 1 crèche, 1 niveau de stationnement (lot 01) et d'1 bâtiment d'environ 101 logements,1 niveau de sta

Maître d'ouvrage : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Sur le même chantier

ALTIA

ATELIER DE CHEZY

BOYER

Entreprise 339638108

WILD PAYSAGES

En préparation144 k€
12 septembre 2022Dép. 976

MISSION APPUI TECHNIQUE CHEF PROJET SENIOR/ CARIBUS

En préparation351 k€
30 mai 2022Limoges

MISSION MAITRISE OEUVRE RENOVATION ET AMELIORATION TECHNIQUE DE L'ABATTOIR

Maître d'ouvrage : Abattoir de Limoges Metropole

En préparation115 k€
12 avril 2022Le Cannet

MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION INTERIEURE DE L'HOTEL DE VILLE

Maître d'ouvrage : Ville du Cannet (06)

6 chantiers masqués sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

14 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord égalité professionnelle

signé le 26 novembre 2025IDCC 1486CFE-CGC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord droit à la déconnexion

signé le 23 juillet 2025IDCC 1486CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord de Substitution à l'Accord d'Entreprise relatif aux Déplacements Professionnels

signé le 10 janvier 2024IDCC 1486CFE-CGC
Indemnités (dont kilométrique)Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION HYBRIDE DU TRAVAIL AU SEIN D'EDEIS INGENIERIE

signé le 26 octobre 2023IDCC 275CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDues

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DE L’ACCORD RELATIF A LA SUBVENTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D’ENTREPRISE DU 4/09/2015 ET DE SON AVENANT DU 25/04/2018 DÉNONCÉ PAR LA DIRECTION LE 5/05/2021

signé le 11 mai 2022IDCC 1486CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DE L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 11/07/2012 DÉNONCÉ PAR LA DIRECTION LE 02/09/2020

signé le 1 décembre 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC
Compte épargne temps
ACCORDentreprise

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DE L’ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU 16/01/2014 DÉNONCÉ PAR LA DIRECTION LE 02/09/2020

signé le 1 décembre 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDNAOues

PROCES VERBAL DE DESACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019-2020

signé le 25 mars 2021IDCC 275CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

AVENANT 3 PORTANT SUR LA RÉVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE STATUT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

signé le 23 octobre 2019IDCC 1486CFDT, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

AVENANT N°1 PORTANT SUR LA REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO

signé le 30 avril 2019IDCC 1486CFE-CGC, Autre
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDNAOentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2017 - 2018 DE LA SOCIETE EDEIS SAS

signé le 30 octobre 2018IDCC 1486CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

AVENANT N°2 PORTANT SUR LA REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LES STATUT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

signé le 30 octobre 2018IDCC 1486CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AUX COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 30 octobre 2018IDCC 1486CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritaires
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DP CE CHSCT RS et DS/DSN

signé le 25 avril 2018IDCC 1486CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
9 accords masqués sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs