HABITAT ET METROPOLE

Location de logements à Saint-Etienne (42)

SIREN 890385792SIRET 890 385 792 00019NAF 6820A

Suivre cette entreprise
6820A — Location de logements250 à 499 salariés
Dirigeants30+inscrits au registre
Accords17déposés en vie sociale
Immatriculation202022 octobre 2020
Effectif250 à 499 salariéstranche INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit HABITAT ET METROPOLE depuis le 22 octobre 2020. Son siège est établi à Saint-Etienne (42000). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est location de logements (code 6820A), dans le département de la Loire.[1]

Le registre enregistre 30 dirigeants.[1]

Cette entité a publié 109 marchés en tant qu'acheteur public, dont 1 sur les douze derniers mois.[2]

17 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
HABITAT ET METROPOLE
SIRET du siège
890 385 792 00019
SIREN
890385792
N° TVA intracommunautaire
FR03890385792
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Saint-Étienne, le 22 octobre 2020
Forme juridique
code 4140
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
6820A — Location de logements
Adresse du siège
19 RUE HONORE DE BALZAC, 42000 SAINT-ETIENNE

Objet social

déposé au registre

Office public de l'habitat. Gestion de logements sociaux.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Représentants actifs
30
Début d'activité
3 juillet 2020
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

30 au plus — plafond de la requête

La forme du réseau

21 entreprises
DSEEVASSOOOOSEESEAESS

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publiés

109 marchés
12 derniers mois · 1Dernière publication · 22/06/2026Acheteur · Établissement public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Remplacement Des Colonnes D'Eaux Usées - 13 Au 25 Rue Des Perrieres 42700 FirminyTravaux20/07/20262025Acquisition Amelioration De 24 Logements - 78 Et 80 Rue De La Sabliere A Saint EtienneTravaux08/04/2025131 k€2025Remplacement Du Systeme De Securite Incendie - Ehpad Les Cedres 42100 Saint-EtienneTravaux07/04/2025125 k€2025Remplacement du Système de Sécurité Incendie Ehpad Buisson - 8 rue Etienne Dolet - St EtienneTravaux07/04/2025119 k€2025Mise En Peinture Sur Divers Sites - Secteur OndaineTravaux01/04/202522 k€2025Mission De Maitrise D'Oeuvre Pour La Rehabilitation D'Un Immeuble De 8 Logements Et La Construction De 3 Logements - 2 Rue Asile Alamagny A Saint Cham…Services03/04/20252025Travaux D'Etancheite Sur Divers Sites - Secteur FuranTravaux25/03/2025240 k€2025Construction D'Un Immeuble De 6 Pavillons Individuels - 1 Allée Des Tennis 42000 Saint-étienneTravaux21/03/2025130 k€2025Réhabilitation en site occupé de 54 logements Immeuble Regence à Saint Chamond - Reconsultation du Lot 2 Etanchéité Toiture et du Lot 3 Etanchéité liq…Travaux06/03/202554 k€2025Aquisition Amelioration De 2 Logements Et 1 Local D'Activite - 4/6 Rue Du Marche A La FouillouseTravaux07/03/202525 k€
2025Travaux d'aménagement d'espaces résidentiels et publics à Saint-ChamondTravaux06/03/2025568 k€2025Acquisition Amelioration De 2 Logements Et 1 Local D'Activite - 4 Et 6 Rue Du Marche A La FouillouseTravaux03/03/20252025Travaux De Refection Des Enrobes - 10 A 14 Impasse Du Chatelard 42400 Saint-ChamondTravaux27/02/202557 k€2025Etancheite Sur Divers Sites Du Secteur GierTravaux26/02/2025384 k€2025Réhabilitation, Restructuration, Résidentialisation De 130 Logements Et Construction Neuve De 4 Logements - Quartier Hbm 42400 Saint-ChamondTravaux25/02/20252025Travaux De Déconstruction Et Démolition - 38 Rue Alsace Lorraine 42400 Saint-ChamondTravaux06/02/2025139 k€2024Remplacement De Chaudieres Dans Divers Sites Du Patrimoine D'Habitat & MétropoleTravaux06/01/20252024Acquisition Amelioration De 3 Logements - 40 Rue De La Sabliere A Saint EtienneTravaux2024Acquisition Amelioration De 3 Logements - 40 Rue De La Sabliere A Saint EtienneTravaux08/01/20252024Réhabilitation thermique de 84 logements - 33-35 Rue Georges Clemenceau 42 000 SAINT ETIENNETravaux12/12/20242024Remplacement du Système de Sécurité Incendie Ehpad BalayTravaux2024Remplacement du Système de Sécurité Incendie Ehpad BalayTravaux05/12/20242024REHABILITATION EN SITE OCCUPÉ - IMMEUBLE REGENCE 54 LOGEMENTS A SAINT CHAMONDTravaux04/11/20242024REHABILITATION THERMIQUE DE 25 LOGEMENTS - 16 ET 18 RUE CHARLES PERRAULT A SAINT ETIENNETravaux27/09/20242024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DE L'ENSEMBLE GAYOTTI A SAINT CHAMOND - Une visite du site est fortement conseillée.Travaux23/09/20242024Prestations de maîtrise d’œuvre pour la construction de logements sur le site GACHET 42 000 SAINT-ETIENNEServices23/09/20242024Construction neuve de 3 logement - re des amicalistes - 42 390 - VillarsTravaux16/09/20242024CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE 6 LOGEMENTS ET 4 PAVILLONS INDIVIDUELS - CHEMIN DE LA MALADIERE A SAINT CHAMONDTravaux06/09/20242024Travaux de désamiantage et de curage de 2 bâtiments Résidence Gayotti à Saint-ChamondTravaux26/07/20242024Réhabilitation énergétique de 2 résidences 86 Rue G.Péri "La Jomayère" et 80 Rue G.Péri à Saint-Etienne - Reconsultation des lots 10 Menuiserie intéri…Travaux11/07/20242024CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - 11 MONTEE DU DOCTEUR ODIN A SAINT GALMIERTravaux17/06/20242024REHABILITATION ENERGETIQUE EN SITE OCCUPÉ DE 87 LOGEMENTS - IMMMEUBLE TARENTAIZE 1 A SAINT ETIENNE - RECONSULTATION DU LOT 5 SERRURERIE (lot déclaré s…Travaux07/06/20242024MISSION DE TELESUIVI DES PERFORMANCES DES INSTALLATIONS SOLAIRES SUR LE PATRIMOINE D’HABITAT ET METROPOLE - SECTEUR GIERServices17/05/20242024Travaux d'étanchéité sur divers sites : Furan, Ondaine et GierTravaux13/05/20242024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE D'UNE DIZAINE DE LOGEMENTS - 4 RUE DE CURNIEU 42390 VILLARSServices13/05/20242024Mission d'étude pour la réalisation d’audit énergétique dans le cadre du décret tertiaire sur le patrimoine d'Habitat et MétropoleServices06/05/20242024CONSTRUCTION NEUVE DE 2 MAISONS ET RÉGULARISATION D'UNE MAISON EXISTANTE ET CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE TRAVAIL ET DE DÉPÔTS LA CHAUMASSIERE 42000 SAIN…Travaux25/04/20242024Réhabilitation énergétique de 2 résidences - 86 Rue Gabriel Péri La Jomayère et 80 Rue Gabriel Péri à Saint-EtienneTravaux25/04/20242024Travaux de désamiantage et déconstruction par curage et écrêtage de 2 bâtiments Résidence Gayotti à Saint-ChamondTravaux12/04/20242024DÉCONSTRUCTION ET CONSTRUCTION D' UN IMMEUBLE 48 RUE BEAUBRUN SAINT ETIENNE - RECONSULTATION DES LOTS 3 ET 10Travaux28/03/20242024Mission de MOE pour la Réhabilitation thermique en site occupé Immeubles de 60 logements -COTONNE 1 : 23 Boulevard Raoul DUVAL / 7-9 Rue Raoul FOLLERE…Services11/03/20242024REHABILITATION ENERGETIQUE EN SITE OCCUPÉ DE 87 LOGEMENTS - IMMMEUBLE TARENTAIZE 1 - SAINT ETIENNETravaux11/03/20242024Réhabilitation thermique de 62 logements 1 rue du Monteil, Résidence Le Garibaldi, à SAINT ETIENNETravaux07/03/20242024RÉHABILITATION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET REHABILITATION ET EXTENSION D'UN CENTRE SOCIAL EN SITE VACANT 25 A 31 RUE AMBROISE PARÉ A SAINT-ETIENNE - RE…Travaux26/02/20242024Démolition partielle de la Résidence KOSMA et restructuration de logements-Reconsultation des lots 1 -2 -7Travaux15/02/20242024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE 11 A 12 LOGEMENTS - 65B RUE VAILLANT COUTURIER A SAINT ETIENNEServices15/02/20242023Réhabilitation et Construction d'un immeuble de 8 Logements et 1 surface commerciale 73-75 rue de la République à Saint-Chamond - Reconsultation des l…Travaux12/01/20242023REMPLACEMENT DE CHAUFFE-BAINS SECTEURS BEAULIEU LE ROND-POINT ET LA PALLE A SAINT ETIENNETravaux12/01/20242023MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DES RÉSIDENCES ALSACE LORRAINE 1 ET ALSACE LORRAINE 2 - RUE ALSACE LORRAINE 42400 SAINT-CHAMONDServices15/12/20232023Réhabilitation et Construction d'un immeuble de 8 Logements et 1 surface commerciale 73-75 rue de la République à Saint-Chamond - Reconsultation du Lo…Travaux12/12/20232023RÉHABILITATION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET REHABILITATION ET EXTENSION D'UN CENTRE SOCIAL EN SITE VACANT 25 A 31 RUE AMBROISE PARÉ A SAINT ETIENNE - Lo…Travaux05/12/20232023Démolition partielle de la Résidence KOSMA et restructurationTravaux30/11/20232023Réhabilitation et Construction d'un immeuble de 8 Logements et 1 surface commerciale 73-75 rue de la République à Saint-ChamondTravaux06/11/20232023Déconstruction et construction d'un immeuble de 7 logements - 48 rue Beaubrun à Saint Etienne - Reconsultation Lot 2 Gros-oeuvreTravaux13/10/20232023Mission controle technique - Opération de réhabilitation thermique à Firminy vert ( 334 logements)Services09/10/20232023Accord cadre pour la Fourniture de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumées (DAAF) sur le patrimoine d'Habitat et Métropole.Fournitures02/10/20232023MISSION DE MOE POUR LA CONSTRUCTION DE 6 MAISONS INDIVIDUELLES - LIEU-DIT 'LA BREDOUZE' - 42740 DOIZIEUXServices03/10/20232023Réhabilitation de 101 Logements - Groupe Tour Cassin - 42000 Saint-Etienne Lot no5 : MétallerieTravaux04/08/20232023Mission MOE démolition de bâtimentsTravaux26/07/20232023RENFORCEMENT DU PIGNON BATIMENT H - 31 RUE AMBROISE PARÉ A SAINT ETIENNETravaux04/07/20232023MISSION D'ARCHITECTE URBANISTE CONSEILS COORDONNATEUR POUR LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE FIRMINY VERT (42)Services2023CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS 71-73 RUE VICTOR HUGO A FIRMINY - RECONSULTATION DU LOT 10 CHAPES CARRELAGE FAIENCES suite à liquidation judiciaire de l'e…Travaux22/05/20232023MISSION D'ARCHITECTE URBANISTE CONSEILS COORDONNATEUR POUR LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE FIRMINY VERT (42)Services22/05/20232023RAVALEMENT DE FACADES ET ITE SUR PIGNONS 46-66 ROUTE D'ONZION 42152 L'HORMETravaux28/04/20232023Mission de MOE pour l'acquisition amélioration d'un immeuble de 7 logements et salle de spectacle (ERP), 6 rue de la Barre à Saint EtienneServices14/04/20232023EXTENSION ET REHABILITATION DE LOGEMENTS Ambroise Paré et Président Masaryk à Saint-EtienneTravaux24/03/20232023Réfection des Etanchéités - DT Furan - DT Gier - DT Ondaine - 23ETANCHTravaux24/02/20232023Réhabilitation d'un immeuble de 3 logements et 2 commercesTravaux20/02/20232023Ravalement des façades- rue Degas 42100 saint etienneTravaux14/02/20232023MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE 54 LOGEMENTS (tranche ferme) ET LOCAUX COMMERCIAUX (tranche conditionnelle) IMMEUBLE REGENCE A …Services03/02/20232023Réhabilitation de 101 Logements - Groupe Tour Cassin - 42000 Saint-Étienne - lot no4 - Menuiseries Extérieures - PVC - OccultationsTravaux03/02/20232022Mission de maîtrise d'oeuvre pour la démolition et désamiantage de 2 bâtiments Résidence GAYOTTI à Saint ChamondServices11/01/20232022Réhabilitation d'un immeuble de 3 logements et 2 commerces 4 Place Louis Comte 42400 Saint ChamondTravaux19/12/20222022Construction d'un immeuble de 7 logements48 rue Beaubrun42000 St EtienneTravaux19/12/20222022Mission de maîtrise d'oeuvre pour la Réhabilitation d'un immeuble de 116 logements et 2 locaux professionnels GROUPE BERGSON à Saint EtienneServices2022Accord Cadre - Marché de prestations de déménagement des locataires d'Habitat et MétropoleServices10/11/20222022Contrat exploitation sur installations collectives de chauffage avec production d'eau chaude sanitaire - Contrat Type : PFI/PF (P2+P3) et MTI/MT (P1+P…Services2022Contrat de maintenance, d'entretien et de travaux d'amélioration Parc ascenseurs D'Habitat et MétropoleServices2022CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN)Services2022Réalisation d'enquêtes de satisfaction téléphoniques auprès des locataires d'Habitat et Métropole dans le cadre de la démarche QualibailServices2022Réalisation d'enquêtes de satisfaction téléphoniques auprès des locataires d'Habitat et Métropole dans le cadre de la démarche QualibailTravaux25/10/20222022Affaire 2210037MOEGARIBMission de maîtrise d'oeuvre pour la Réhabilitation d'un immeuble de 62 logements LE GARIBALDI1 rue du Monteil à Saint-Etienne …Services20/10/2022202222REHABCASSIN Réhabilitation de 101 Logements - Groupe Tour Cassin - 42000 Saint-EtienneTravaux17/10/20222022Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÉTROPOLEServices2022Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du siège d'HABITAT et METROPOLE et une Résidence Etudiante de 81 lits Immeuble LOUBET - SAINT ETIENNEServices202222FACJANIN ISOLATION DES FAÇADES ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES RÉSIDENCE 50-52 BLVD JULES JANIN ST ETIENNETravaux2022Travaux de ravalement de façadesTravaux de serrurerieTravaux2022MARCHE PUBLIC POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA SOLUTION GTA (GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES ) POUR HABITAT ET METROPOLE.Fournitures2022MARCHE PUBLIC POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA SOLUTION GTA (GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES ) POUR HABITAT ET METROPOLE.FournituresAdaptation de dix salles de bain - Résidence Autonomie LE MAIL - 12 cours des Marronniers 42700 FirminyTravaux27 k€ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR DU PIGNON DE FACADE - CENTRE FINANCIER DE SAINT-CHAMONDTravaux33 k€REMPLACEMENT DE 4 PORTES D'UNITES DE VIE - MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LES 4 VENTS - 1094 RUE DE LA PERONNIERE 42320 LA GRAND-CROIXTravaux45 k€CURAGE ET DESAMIANTAGE D'UN IMMEUBLE DE 6 LOGEMENTS ET 2 COMMERCES - 3 PLACE LOUIS COMTE A SAINT CHAMONDTravaux46 k€RESEAUX EAUX USEES EN VIDE SANITAIRE LA PALLE ST ETIENNETravaux149 k€REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES - 136 RUE PETIN GAUDET 42400 SAINT-CHAMONDTravaux45 k€Travaux de démolition d'un bâtiment Résidence GAYOTTI à Saint ChamondTravaux101 k€TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET GESTION DES EAUX PLUVIALESTravaux583 k€Pose de sol caoutchouc dans les parties communes : 1 au 14 rue Vlaminck - 8 rue V Gomy St Etienne - 4 rue vieille porte Firminy, 10 place de la Hall…Travaux215 k€PURGE ET PASSIVATION DES FACADES - FIRMINY ET SAINT ETIENNETravaux62 k€TRAVAUX DE SERRURERIE ET D'INTERPHONIE À SAINT-CHAMOND ET SAINT-ÉTIENNETravaux80 k€Rénovation de la chaufferie Résidence ST NICOLAS - 4 rue Philippe Blanc - 42000 SAINT ETIENNETravaux107 k€Réhabilitation énergétique de 2 résidences - 86 Rue Gabriel Péri "La Jomayère" et 80 Rue Gabriel Péri à Saint-Etienne - Reconsultation du Lot 5 Façad…Travaux558 k€REMPLACEMENT D'UN ESCALIER EXTERIEUR BETON PAR UN ESCALIER METALLIQUETravaux38 k€REHABILITATION DE 60 LOGEMENTS COTONNE 1 - 7 ET 9 RUE RAOUL FOLLEREAU ET 23 BOULEVARD RAOUL DUVAL A SAINT ETIENNETravaux56 k€REMPLACEMENT DE CHAUDIERES DANS DIVERS SITES DU PATRIMOINE D'HABITAT & MÉTROPOLETravaux343 k€TRAVAUX D'ECRETAGE ET DE RENFORCEMENT GROS OEUVRE DE LA TOUR - RESIDENCE GAYOTTI A SAINT CHAMONDTravaux530 k€REHABILITATION DE 60 LOGEMENTS COTONNE 1 - 7 ET 9 RUE RAOUL FOLLEREAU ET 23 BOULEVARD RAOUL DUVAL A SAINT ETIENNETravaux77 k€REHABILITATION DE L'IMMEUBLE DE L'ANCIENNE POSTE EN 5 LOGEMENTS - 112 PLACE DU SUEL 42740 SAINT PAUL EN JAREZTravaux29 k€Création de dalles béton et fourniture d'abris de containersTravaux27 k€
99 marchés masqués sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète.

Créer un compte gratuit

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1 251parcelles cadastrales
Surface au sol154 hacumulée
Locaux33 626bâtis recensés
Implantation29communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
42Loire1 251

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre1 251terrains

33 626 locaux · 154 ha au sol

Bailleur à construction1terrains

1 locaux · 1,1 ha au sol

Preneur à construction5terrains

19 locaux · 3 383 m² au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire1terrains

11 locaux · 1 278 m² au sol

N'appartient pas à la société

Syndic de copropriété5terrains

1 locaux · 2 924 m² au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote7terrains

23 locaux · 2,7 ha au sol

Preneur d’un bail à réhabilitation3terrains

15 locaux · 1 836 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 1 251 terrains, pas de 1 273 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est bailleur à construction sur 1 terrain. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entrepriseHABITAT ET METROPOLE68.20A1042000 ST ETIENNE

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

Données de présence web non disponibles

Pipeline de crawl en cours de déploiement

Vie sociale & négociation collective

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

l’accord complémentaire de la négociation annuelle obligatoire relatif aux salaires de base pour l’année 2025

signé le 10 juillet 2025IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS

signé le 1 juillet 2025IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS

signé le 1 juillet 2025IDCC 5021CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE pour l’ANNEE 2025

signé le 21 janvier 2025IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailEgalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prime de partage de la valeur

signé le 18 décembre 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
ACCORDentreprise

Accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024

signé le 18 décembre 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autre, précisez
AVENANTentreprise

l’avenant à accord collectif relatif au maintien d’un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès » pour la suspension du contrat de travail

signé le 2 mars 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

Accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023

signé le 2 mars 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autre, précisez
AVENANTentreprise

avenant à accord collectif relatif au maintien d’un régime complémentaire de « remboursement de frais de sante » pour la suspension du contrat de travail

signé le 2 mars 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord de fonctionnement du CSE

signé le 2 février 2023IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prime de partage de la valeur

signé le 6 décembre 2022IDCC 3220CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

accord portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE

signé le 12 septembre 2022IDCC 3220CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord de négociation annuelle obligatoire année 2021 pour l'année 2022

signé le 16 décembre 2021IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de fonctionnement du CSE d'Habitat & Métropole

signé le 17 mars 2021IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTNAOentreprise

Avenant n°1 à l’accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un office public d’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY por

signé le 25 février 2021IDCC 3220CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif à la durée du travail

signé le 26 novembre 2020CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, SOLIDAIRES
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail à temps partiel+4
ACCORDentreprise

ACCORD portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE.

signé le 26 novembre 2020CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique