Véhicules utilitaires légers et versions dérivées, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
L'essentiel
Objet du marché
Véhicules utilitaires légers et versions dérivées, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
Tranches et options
La durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.
Précisions de l'acheteur
Date limite de réception des offres est fixée au 29/03/2024 à 12h00 (heure de Paris). Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 840.000.000 euros H.T. Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 810.000.000 euros H.T. Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 1.320.000.000 euros H.T. Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 160.000.000 euros H.T. Lot 5 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 36.000.000 euros H.T. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : [email protected]. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot.
Recours
Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.