Travaux De Vantellerie Et D'Instrumentation Pour Les Ouvrages Du Siahvy
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L'essentiel
Objet du marché
Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 600 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Attribution
- Date d'attribution
- 28/11/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.