Travaux De Terrassement Sur Routes Departementales Veloroutes Et Amenagements Divers Cerdagne - Capcir - Haut-Conflent
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum d
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 100 000 euro(s) Ht et un maximum de 750 000 euro(s) Ht. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande
Attribution
- Date d'attribution
- 15/02/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.