Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haut

Objet du marché

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence.La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis Nor : Ecom1831820v du 31 mars 2019 - Classe 45.50).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières