Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
L'essentiel
Objet du marché
Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Tranches et options
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause réexamen décrite au CCAP
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.