Travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - 2024 à 2027
Conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- Ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de com
L'essentiel
Objet du marché
Conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- Ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant du 1er mars 2024 (ou de sa date de notification si postérieur) au 31 décembre 2027.En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 12 mois
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.