Travaux de réparations diverses sur les ouvrages d'art de Coeur d'Essonne Agglomération
L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en Description succincte du marché : application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en Description succincte du marché : application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées . L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois fois par période annuelle successive. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 1 000 000,00 euros HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum est de 1 000 000,00 euros HT. Le montant estimatif est donné à titre indicatif et est un montant annuel
Attribution
- Date d'attribution
- 06/05/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique tel qu'indiqué dans le règlement de consultation : 60% Prix des prestations : 40%
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.