Travaux de réparation ou de reconstruction partielle de divers ouvrages d'art ou murs de soutènement en Côte d'Or
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 :Sans minimum ; maxim
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 :Sans minimum ; maximum : 450 000 EUR TTC par périodeLot 2 :Sans minimum ; maximum : 450 000 EUR TTC par période
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont définis dans le Règlement de la consultation.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.