Travaux de renouvellement des couches de surface sur routes départementalesAc à Bc
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum fixés à l'acte d'engagement.Le Département de la Manche, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum fixés à l'acte d'engagement.Le Département de la Manche, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans la présente consultation une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.