Travaux de renforcement de réseaux d'assainissement et de renouvellement de conduites d'eau potable à ESCHAU dans le cadre du schéma directeur d'assainissement
Travaux de renforcement de réseaux d'assainissement et de renouvellement de conduites d'eau potable à ESCHAU dans le cadre du schéma directeur d'assainissement
L'essentiel
Objet du marché
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Tranches et options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Strasbourg
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.