TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA PISTE DE DEFENSE DE FORETS CONTRE L'INCENDIE DE CAPITOU
TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA PISTE DE DEFENSE DE FORETS CONTRE L'INCENDIE DE CAPITOU
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur les travaux de remise en état de la Piste de Défense de Forêts Contre l'Incendie de Capitou à Mandelieu-La Napoule.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123 -1, R2123-1 et R2123-4 du code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires et forfaitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l'accord-cadre et en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
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- Titulaire
- SOGEA COTE D'AZUR
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.