travaux relatifs à l'aménagement de cours urbaines au quartier madeleine à beaune (21) (rectificatif)
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L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux relatifs à laménagement de cours urbaines au quartier Madeleine à Beaune.Le marché est passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique.Par dérogation à larticle 3.1.2 du CCAG TRAVAUX, la notification est réputée acquise à la date denvoi des documents sur le profil acheteur.Le marché prend effet à compter de lémission de lordre de service de démarrage de la période de préparation et se termine à lissue de la période de parfait achèvement pour les lots 1 et 2 et de la période de confortement pour le lot 3.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.