TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEPUIS LA RUE DES MAUMENETS JUSQU'A LA STATION D'EPURATION (EN PARTIE DANS LE LIT DE LA COZANNE) A NOLAY ET MISE EN SEPARATIF DE...
La présente consultation a pour objet les travaux suivants sur la commune de Nolay (21) : -Lot 1 : Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif depuis la Rue des Maumenets jusqu'à la station d'épuration (en partie dans le
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet les travaux suivants sur la commune de Nolay (21) : -Lot 1 : Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif depuis la Rue des Maumenets jusqu'à la station d'épuration (en partie dans le lit de la Cozanne) -Lot 2 : Travaux de mise en séparatif des secteurs « Grange Champion » / « Huilliers » Ce marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAG TRAVAUX, la notification est réputée acquise à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Le marché est conclu à compter de sa notification. La durée du marché englobe l'ensemble des échéances et obligations contractuelles (obligations administratives, financières et garanties contractuelles). Pour le lot 1, le délai d'exécution est de 4 mois, période de préparation comprise Pour le lot 2, le délai d'exécution est de : - Secteur Huilliers : 7 mois période de préparation comprise - Secteur Grange Champion : 6 mois période de préparation comprise
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif depuis la Rue des Maumenets jusqu'à la station d'épuration (en partie dans le lit de la Cozanne) à Nolay (21). Les travaux prévus sur le secteur de la Cozanne sont à réaliser en 2026 pendant la période d’étiage. | 45232410 |
| 2 | Mise en séparatif des secteurs « Grange Champion » et « Huilliers » à Nolay (21). Le secteur « Huilliers » devra être réalisé en 2027 tandis que le secteur « Grange Champion » devra être réalisé en 2028 (vacances scolaires estivales). | 45232410 |
Attribution
- Date d'attribution
- 13/04/2026
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.