travaux de reamenagement de la creche de la cabotte pour la communaute d'agglomeration beaune cote et sud
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L'essentiel
Objet du marché
Ce marché est passé sous la forme dun marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1-1°, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du code de la commande publique.Par dérogation à larticle 3.1.2 du CCAG TRAVAUX, la notification est réputée acquise à la date denvoi des documents sur le profil acheteur.Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de lémission de lordre de service de démarrage de la période de préparation.
Attribution
- Date d'attribution
- 24/11/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
article 6-1 du RC
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.