Travaux de plantation dans le cadre de la stratégie de boisement de la MEL
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de plantations sur le territoire métropolitain, dans le cadre de la stratégie de boisement de la MEL. Le Plan Boisement de la MEL vise à augmenter la surface d'espaces boisés e
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de plantations sur le territoire métropolitain, dans le cadre de la stratégie de boisement de la MEL. Le Plan Boisement de la MEL vise à augmenter la surface d'espaces boisés en créant des boisements ou en renforçant l'existant sur des liaisons vertes entre les cœurs de nature et les espaces relais.
Tranches et options
Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Attribution
- Date d'attribution
- 25/08/2024
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.