Travaux Neufs Et D'Entretien De Clôtures Metal Et Serrurerie
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L'essentiel
Objet du marché
Conformément à l'article L.1111-2 du Code de la Commande publique, il s'agit d'un marché public de travaux.En application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 600 000 euro(s) Ht.Prend effet à compter sa notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans. Ce délai s'entend hors période de garantie
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.