travaux neufs et d'entretien des aires sportives extérieures
travaux neufs et d'entretien des aires sportives extérieures
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit de travaux effectué dans le cadre de création et de rénovation de terrains de sports ainsi que des prestations d'entretien de diverses surfaces sportivesLa procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons decommande.Le montant maximum pour la période initiale est de 600 000 euro HT. Ce montant sera identique pour toutes les périodes de reconduction.
Attribution
- Date d'attribution
- 16/08/2022
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.