Travaux de menuiseries extérieures sur les bâtiments de la commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)
Travaux de menuiseries extérieures sur les bâtiments de la commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)
L'essentiel
Objet du marché
Travaux de menuiseries extérieures sur les bâtiments de la commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots) Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique Accord-cadre sans montant minimum et avec maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 1 : Menuiseries bois. Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission d'ordres de service. Montant maximum annuel 80 000 euro(s) Ht (montant identique sur les périodes de reconduction) Le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction | 45421150 |
| 2 | 2 : Menuiseries aluminium - Pvc. Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission d'ordres de service. Montant maximum annuel 150 000 euro(s) Ht (montant identique sur les périodes de reconduction) Le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction | 45421100 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.