Travaux mécanisés sur les itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) sur l’ensemble du département des Alpes-Maritimes
L'essentiel
Objet du marché
Travaux mécanisés sur les itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) sur l’ensemble du département des Alpes-Maritimes
Tranches et options
Accord-cadre d'une durée de 12 mois sans minimum, montant maximum: 400.000 € HT, reconductible 3 fois pour la même durée et pour le même montant maximum par décision expresse de l'acheteur.
Recours
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.