TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES
Le présent accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires concerne des travaux d'installation de centrales photovoltaïques en toiture pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées La description co
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires concerne des travaux d'installation de centrales photovoltaïques en toiture pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées
La description complète des travaux est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Le délai d'exécution sera indiqué dans chaque marché subséquent.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse.
La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) s'exécutant par la passation de marchés subséquents à prix unitaires.
Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises est de : 4 000 000 euros hors taxes.
Attribution
1 contrat notifié
| Titulaire | Montant | Offres | Notifié le |
|---|---|---|---|
| EUROP'ELEC · CARROS | 4 000 000 € | 5 | 24/08/2026 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères et sous-critères, ainsi que la méthode de notation des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents, sont indiqués aux articles 6.3 et 6.4 du Règlement de la Consultation (RC). L'acheteur autorise la présentation de variantes uniquement au stade des marchés subséquents.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.