Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune
Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune
L'essentiel
Objet du marché
Travaux de gros entretien et d'aménagement des voiries et dépendances pour la Commune de Beaune.
Le marché prend effet à compter de la notification du 1er bon de commande pour une durée de 3 ans.
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Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2123-1-1°et L2125-1 1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.
Attribution
- Date d'attribution
- 17/07/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont précisés à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.