Travaux de génie civil liés aux opérations de transport
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue par les articles L2124-2, R2124-2 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, suivant la défin
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue par les articles L2124-2, R2124-2 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, suivant la définition des articles, R 2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 sont définies au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Le marché est décomposé en 2 lots et conclu pour une durée de 4 ans selon les montants suivants :Lot 1 : Travaux de génie civilMontant minimum : 4 000 000 euro(s) HtMontant maximum : 16 000 000 euro(s) HtLot 2 : Travaux sans tranchéeMontant minimum : 2 000 000 euro(s) HtMontant maximum : 9 000 000 euro(s) HtLe présent marché est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de sa date de notification
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.