Travaux d'entretien et travaux neufs courants d'éclairage public, réseau basse tension, signalisation lumineuse et télécommunication
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant d'éclairage public, réseau basse tension, signalisation lumineuse et télécommunication.L'ensemble des travaux est traité selon une procéd
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant d'éclairage public, réseau basse tension, signalisation lumineuse et télécommunication.L'ensemble des travaux est traité selon une procédure adaptée, en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 et suivants du code de la commande publique.L'Accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique en date du 1er avril 2019.Les prestations devront être exécutées conformément au cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.