Travaux d'entretien et de réparation de voirie de la commune de SAINT-WITZ.
Travaux d'entretien et de réparation de voirie de la commune de SAINT-WITZ.
L'essentiel
Objet du marché
Les stipulations de la présente consultation concernent les travaux d'entretien et de réparation de voirie de la commune de SAINT-WITZ.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans la limite de 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.