Travaux D'Entretien Sur Les Monuments Historiques
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique, le présent accord-cadre sera exéc
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique, le présent accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commandes sur catalogue le cas échéant) et en partie par la conclusion d'éventuels marchés subséquents ; il s'agit d'un accord-cadre mixte :- bons de commandes pour des prestations décrites dans le Bordereau des Prix Unitaires de l'accord-cadre (Bpu contractuel),- marchés subséquents, pour des prestations non référencées dans le Bpu de l'accord-cadre
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.