TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS_LOT 9 DÉBROUSSAILLAGE DÉBARRASSAGE
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L'essentiel
Objet du marché
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS_LOT 9 DÉBROUSSAILLAGE DÉBARRASSAGE La présente consultation concerne uniquement le lot n°9 DÉBROUSSAILLAGE DÉBARRASSAGE_LOT RESERVE AUX SIAE EN VERTU DE L'ARTICLE L2113-13 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) L'accord-cadre est conclu avec les seuils maximum (sans minimum) par lot suivants : LOT 9_DÉBROUSSAILLAGE DÉBARRASSAGE : 500 000 euro(s)
Lots1
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 9 | LOT 9_DÉBROUSSAILLAGE DÉBARRASSAGE _ LOT RESERVE AUX SIAE EN VERTU DE L'ARTICLE L2113-13 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE | 45111220 |
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.