Travaux d'entretien courant pour le Ght Alliance Gironde 33
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en appli
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est décomposé en deux lots. L'accord-cadre est mono-attributaire pour chaque lot.L'accord-cadre s'exécute au profit des établissements du Ch de Libourne et du Ch Sainte-Foy-la-Grandepour le lot 01 et au profit des établissements des Ch de Bazas, Cadillac, Podensac et Sud-Gironde pour le lot 02
Attribution
- Titulaire
- Spie Batignolles Sud Ouest
- Date d'attribution
- 22/07/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 270 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.