Travaux de débroussaillage et associés sur le territoire communal
Travaux de débroussaillage et associés sur le territoire communal
L'essentiel
Objet du marché
Les travaux de fauchage et de débroussaillage comprennent toutes les sujétions liées à la complète réalisation des travaux objet du présent accord cadre. Les travaux seront exécutés dans le respect des instructions et comprennent :- La signalisation de chantier, conforme aux règlements en vigueur- L'amenée et le repliement de tous les moyens nécessaires à la réalisation des travaux- L'exécution des travaux conformément aux dispositions du présent cahier des clauses techniques particulières- La remise en état des lieux.Le titulaire étant réputé spécialiste en le domaine, il assure utiliser les équipements idoines, conformes à la législation en vigueur et dans les règles de la sécurité des personnes et des biens.L'accord cadre comporte une obligation de résultats.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.