Travaux de création de branchements aux eaux pluviales
Travaux de création de branchements aux eaux pluviales
L'essentiel
Objet du marché
Cet accord-cadre a pour objet principal le branchement aux eaux pluviales des résidents du lotissement du domaine de Gilbertin. Les travaux seront répartis sur 3 ans, en fonction de 3 secteurs détaillés au cahier des charges.Le pouvoir adjudicateur pourra également avoir recours au présent accord-cadre pour d'autres besoin ponctuels sur le territoire de la ville de Chaponost correspondants aux prestations du bordereau des prix.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.