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Publié le 21/03/2024Réf. 24-33319

Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations supérieures à 50 000 euros HT et inférieures à 150 000 euros HT

Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations supérieures à 50 000 euros HT et inférieures à 150 000 euros HT

Département 45Orléans Métropole
TravauxFerméBOAMP
Acheteur public
Orléans Métropole
Seyssinet-Pariset
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L'essentiel

Type
Travaux
Procédure
Procédure NC
Date limite
29/03/2024 à 12:00
Durée
12 mois
Lieu
Département 45
Réf.
24-33319
CPV
45233141
Construction
Réf. interne acheteur
M23F0205
Corps d'états
5.02

Objet du marché

La présente consultation non allotie est passée dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant total minimum par période est de 650 000 euro(s) HT et le montant total maximum par période est de 10 000 000 euro(s) HT et qui sera conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cet accord-cadre est multi-attributaire (3 attributaires). Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commandes entre les attributaires est précisée dans le règlement de la consultation (article 2-6)

Tranches et options

La reconduction de l'accord-cadre pourra intervenir de la manière suivante : -au plus tôt : reconduction anticipée, -au plus tard, reconduction tacite. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-1)

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif d'Orléans

Acheteur

Orléans Métropole
Espace Saint Marc, 38170 Seyssinet-Pariset
Collectivité territoriale
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Lieu d'exécution

Département 45
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.