TRAVAUX DE CLOTURES POUR LA VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE
TRAVAUX DE CLOTURES POUR LA VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur la réalisation de travaux de clôtures pour la Ville de Mandelieu-La Napoule. Il s'agit de travaux visant notamment la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, filets pare ballons et brise vue.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123 -1, R2123-1 et R2123-4 du code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence, selon les modalités prévues dans l'accord-cadre et en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.