travaux d'aménagement de la zac du pré fleury pour la communauté d'agglomération beaune côte et sud
travaux d'aménagement de la zac du pré fleury pour la communauté d'agglomération beaune côte et sud
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet des travaux daménagement de la ZAC du Pré Fleury pour la Communauté dAgglomération Beaune Côte et Sud. Il sagit dun marché à procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2, L1212-1, L1212-3-1°et L.2123-1, et des articles R.2123-1-1° et R.2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 15 mois à compter de lémission de lordre de service de démarrage de la période de préparation. Le marché court jusquà la fin de garantie de parfait achèvement.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères de jugement des offres sont mentionnés à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.