Travaux d'aménagement des quais de bus de Grand Cognac
Travaux d'aménagement des quais de bus de Grand Cognac
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre de travaux non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Conformément (article L.2113-10 du code la commande publique). Accord-cadre de travaux mono-attributaire exécuté par la conclusion de bons de commande, et de marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000.00 euro(s) HT
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.