Travaux d'aménagement du parc Auguste Badin
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les travaux d'aménagement du parc Auguste Badin font l'objet d'une opération décomposée en 9 lots, sur des procédures publiées en différé. Les lots 1 et 2 ont été attribués
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les travaux d'aménagement du parc Auguste Badin font l'objet d'une opération décomposée en 9 lots, sur des procédures publiées en différé. Les lots 1 et 2 ont été attribués
Tranches et options
Pse pour les lots 4 et 5
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Rouen
Référé précontractuel avant la signature du marché (art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) - Référé contractuel dans le délai prévu à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) - Recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, n°358994), le cas échéant, assorti d'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.