Travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments communaux de la ville et du Ccas de Bourgoin-Jallieu - Accord-cadre à marchés subséquents
Travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments communaux de la ville et du Ccas de Bourgoin-Jallieu - Accord-cadre à marchés subséquents
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cet accord-cadre définit d'une part, les termes régissant les marchés subséquents ordinaires et d'autre part, les termes des marchés subséquents qui s'exécuteront au fur et à mesure par l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.