Travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature
Travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents par opération et par la passation de bons de commande pour les interventions ponctuelles inférieures à 10k euro(s)Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. sur le territoire de la Ville de Besançon et des autres communes de Grand Besançon Métropole
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Besançon
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.