Transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.La présente consultation concerne les transports réguliers des enfants et de leurs encadrants de la ville de Limoges. Il peut s'agir d'enfants de moins de 3 ans, d'adultes et d'enfants en situation de handicap.Ces prestations concernent :Lot 1 : le transport des enfants des écoles élémentaires et maternelles de Limoges vers les différents restaurants scolaires de la ville et de leur retour.Lot 2 : le transport d'enfant d'écoles vers le Conservatoire
Attribution
- Titulaires
- Regie Regionale Des Transports De La Haute Vienne, Regie Regionale Des Transports De La Haute Vienne
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.