Transports d'enfants par autobus - Lots 1 et 2 (relance)
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite des précédentes procédures référencées AAPC N° 2023/040 et 2023/050. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins
Attribution
- Date d'attribution
- 29/11/2024
Précisions de l'acheteur
Le marché est conclu pour une période initiale débutant à sa date de notification jusqu'au 10 juillet 2025. Il convient de se référer à l'article 4.2 du règlement de la consultation concernant les pièces de l'offre à fournir par les candidats
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Bastia
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.