Transports par autocars avec chauffeurs nécessaires aux activités d'éducation à l'environnement assurées par la Ville de Vénissieux depuis le territoire de Vénissieux à destination
Vénissieux (69)COMMUNE DE VENISSIEUX
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Montant
70 000 €
Lieu
Vénissieux (69)
Réf.
23-172179
CPV
60130000
Autre
Réf. interne acheteur
2023f41
Objet du marché
Le contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
COMMUNE DE VENISSIEUX
5 avenue Marcel Houël, 69200 Vénissieux
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)Lieu d'exécution
Vénissieux (69)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.