TRANSPORT SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur l'organisation des transports scolaires, périscolaires et extrascolaires des élèves des écoles maternelles, élémentaires, des collèges et des enfants fréquentant les accueils de loisirs de la commune de Mandelieu-La Napoule. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R 2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, R.2161-4 du Code de la commande publique.
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- Titulaire
- Autocars Musso
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.