Transport d'oeuvres d'art et prestations de services associées pour le Département de l'Essonne
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport d'oeuvres d'art et prestations de services associées pour le Département de l'Essonne. Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat, l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Durée: 12 mois. Nombre de reconduction éventuelles: 3 Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.