Transport en commun de personnes avec chauffeur pour les besoins de la commune de l'Isle sur la Sorgue
L'essentiel
Objet du marché
Transport en commun de personnes avec chauffeur pour les besoins de la commune de l'Isle sur la Sorgue.La prestation concerne la location d'autocars avec conducteurs pour le transport de groupes de mineurs accompagnés, à l'occasion des sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires.Accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des article L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.21602-13 et R.2162-14 du Ccp.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour chaque période est fixé à 52 000 euro(s) Ht.Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 16 mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il est renouvelable 3 fois tacitement
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.