Transport en car de personnes d’un lieu de départ vendéen jusqu’au site de Trivalandes (Saint-Christophe du Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière)
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre de prestations de services a pour objet le transport en car, essentiellement des scolaires (écoles, collèges, MFR, centres de loisirs) d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-du-Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière).
Attribution
- Date d'attribution
- 16/03/2024
Précisions de l'acheteur
Appel d'offres ouvert Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur https://wwww.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20240222W2_01. Conditions de remise des propositions : voir article 8 du règlement de la consultation (RC). Pour chaque lot les offres devront être valable pendant quatre mois à compter de la date limite de remise des offres. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres : voir article 8-2 du RC. Chaque soumissionnaire peut présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots. La Vendée a été découpée en 5 zones (A à E) correspondantes chacune à 1 lot.
Recours
- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.