Transferts, manutentions et déménagements industriels des équipements des lycées et des bâtiments de la Région Normandie
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au CCAP et au CCTP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions définies au CCAP et au CCTP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour la partie à bons de commande et selon les dispositions spécifiques à chaque marché subséquent
Tranches et options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution
- Date d'attribution
- 23/07/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Caen
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.