TRANSFERT ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS DE DECHETERIE
Accueil en centre de transfert et au traitement des encombrants issus de la collecte en déchèterie mobile et potentiellement à terme de la déchèterie fixe en projet.
L'essentiel
Objet du marché
Accueil en centre de transfert et au traitement des encombrants issus de la collecte en déchèterie mobile et potentiellement à terme de la déchèterie fixe en projet.
Attribution
- Date d'attribution
- 14/12/2024
Recours
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.