Traitement de fonds d'archives
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les Archives départementales du Gard assurent le contrôle, la collecte, la conservation, le traitement, la communication au public et la valorisation des d
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les Archives départementales du Gard assurent le contrôle, la collecte, la conservation, le traitement, la communication au public et la valorisation des documents d'archives du Département. Le présent accord-cadre porte sur les opérations de traitement des archives tant matériel qu'intellectuel. Par traitement matériel s'entend le reconditionnement, la cotation ou re-cotation et l'élimination réglementaire. Le traitement intellectuel comprend le récolement, la saisie d'information, la rédaction des bordereaux d'élimination et d'instruments de recherche. Les opérations de classement ont pour objectif de rendre accessible les archives soit pour les producteurs soit pour les usagers
Attribution
- Date d'attribution
- 20/01/2025
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.